Déposée le 5 février 2004 par Guy DEHONDT et Claudine MORVAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO-AFFINAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Les déposants sont Guy DEHONDT domicilié(e) 20 rue du Château,76170 AUBERVILLE LA CAMPAGNE - 76170 - France et Claudine MORVAN domicilié(e) Le Caillebourg,76760 SAINT MARTIN AUX ARBRES - 76760 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy DEHONDT domicilié(e) 20 RUE DU CHATEAU,76170 AUBERVILLE LA CAMPAGNE - 76170 - France.
La marque BIO-AFFINAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Guy DEHONDT - 20 rue du Château,76170 AUBERVILLE LA CAMPAGNE - 76170 - France
Claudine MORVAN - Le Caillebourg,76760 SAINT MARTIN AUX ARBRES - 76760 - France
Guy DEHONDT - 20 RUE DU CHATEAU,76170 AUBERVILLE LA CAMPAGNE - 76170 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture. Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Préparations enzymatiques pour rouir les fibres naturelles. Mordants. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer. Préparations enzymatiques pour diviser les fibres naturelles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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